Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SG CONCEPT
GENTIS Serge

Numéro de dépôt :
94514397
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque SG CONCEPT

Déposée le 29 mars 1994 par GENTIS Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SG CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est GENTIS Serge, domicilié(e) La Bergerie, 3 Impasse René Boisson, 30820 CAVEIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge GENTIS - France.

La marque SG CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SG CONCEPT est expirée depuis le 29 mars 2004.

GENTIS Serge a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOMACERAT , SERGE GENTIS BIOLOGIE


GENTIS Serge - La Bergerie, 3 Impasse René Boisson, 30820 CAVEIRAC - France


Serge GENTIS - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320809 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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